MENTIONS LEGALES : 1 – Dénomination et coordonnées de l’Hébergeur. Société par actions simplifiée OVH immatriculation RCS : 424761419 Roubaix-Tourcoing ; SIRET : 42476141900011 siège social : 2 rue Kellermann BP 80157 – 59053 Roubaix cedex 1 – France ; capital social 500000 € ; Code NAF : 6202A ; N°TVA : FR22424761419 ; Adresse de courrier électronique : contact e-mail : support@ovh.com Numéro de téléphone du support technique : 0033 (0)899701761 2 – Directeur de la publication. société à responsabilité limitée PRECELLENCE AUTOMOBILES immatriculation RCS : 499990265 Orléans ; SIRET : 49999026500013 siège social : 51 rue du 8 mai 1945 – 45130 Meung-sur-Loire – France ; capital social 1000 € ; Code NAF : 4511Z ; N°TVA : FR5549999026500013 ; Adresse de courrier électronique : contact e-mail : contact@precellence-automobiles.com. Numéro de téléphone : 0033 (0)615325185 – P. NOURISSON 3 – Données à caractère personnel. Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. La Société se réserve le droit de collecter des informations sur les utilisateurs du site à des fins de traitement informatisé, commerciales, de prospection et transmission à nos partenaires. L’utilisateur du site, le client dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978, en s’adressant au service administratif à l’adresse «contact@precellence-automobiles.com». Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des adresses e-mail des clients a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (n°1404737). 4 – Avertissements. Precellence-Automobiles est une oeuvre protégée, propriété de la société PRECELLENCE AUTOMOBILES. La Société n’autorise aucune exploitation, utilisation ou reproduction, même partielle, directement ou indirectement et par quel que moyen que ce soit, de ses marques et œuvres. La Société s’oppose à toute reproduction, utilisation, exploitation par quel moyen que ce soit des présentes conditions générales de vente, de tous ses supports, toutes productions et œuvres textuelles, graphiques, photographiques, sonores et vidéo. Toute action en justice sera engagée automatiquement et à la moindre infraction. Tous droits exclusifs de Précellence Automobiles. Sous Réserve de modifications.
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